Dossier de la séance du Conseil général du 17 octobre 2013

Ordre du jour

Dotations de fonctionnement (Service général) aux collèges de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2014

Avis du Conseil général relatif à la gestion du fonds social européen (FSE) sur la période 2014-2020

Avis du département de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat de développement territorial « Grand Paris Est Noisy-Champs, territoire de la transition énergétique »

Convention territoriale globale de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales et le Département de la Seine-Saint-Denis

Demande de prestations de conseil au Payeur départemental

Désignation : remplacement d’un conseiller général au conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement de la Plaine de France

Communication

- bilan d’activité 2012 des services départementaux
- Deuxième étape de déconstruction de la cité administrative n°2 dans le parc de la Bergère

À télécharger

Ordre du jour (PDF – 32.2 ko)
Dotations de fonctionnement (PDF – 759.2 ko)
Avis du Conseil général FSE (PDF – 282.5 ko)
CDT Noisy Champs (PDF – 188.8 ko)
CDT Noisy Champs - annexe 1 (PDF – 28.3 Mo)
CDT Noisy Champs - annexe 2 (PDF – 10.3 Mo)
Convention territoriale CAF (PDF – 276.7 ko)
Demande de prestations de conseil (PDF – 71.7 ko)
Désignation Plaine de France (PDF – 50.9 ko)
Bilan d’activité (PDF – 12.5 Mo)
Bilan des organismes - annexes (PDF – 24.4 Mo)
Déconstruction Cité 2 (PDF – 497 ko)

Publié le 7 octobre 2013